[Contrats de la Musique] #4 – C’est quoi le Pacte de préférence éditoriale ?

Un contrat peu connu des artistes, et pourtant, très important ! Un article pour toi si tu veux comprendre ce qu'est un pacte de préference (ou contrat de préférence éditoriale)

Pour comprendre le pacte de préférence (on parle aussi de contrat de préférence éditoriale), il faut obligatoirement avoir compris ce qu’était le contrat de cession et d’édition musicale.

Parce que le pacte de préférence, c’est en quelque sorte le prolongement du lien entre un auteur-compositeur et un éditeur musical.

Donc, si tu ne l’as pas encore lu, ou si tu n’es pas très sûr de ce que c’est, je t’invite vraiment à lire d’abord cet article sur le Contrat de Cession et d’Édition Musicale ou au moins celui-ci : Un éditeur musical, c’est quoi exactement ?.

 

[NB : Comme d’habitude, par commodité d’écriture et de lecture, j’écris au masculin “auteur-compositeur” et “éditeur musical”, mais évidemment j’intègre les auteures, les compositrices et les éditrices, de plus en plus nombreuses d’ailleurs !]

La raison d’être du contrat de préférence éditoriale

Il est important de se rappeler que : quand un auteur-compositeur signe un contrat de cession avec un éditeur, il ou elle cède ses droits d’auteur sur des œuvres qui sont déjà écrites ou composées, au moins en partie.

Pourquoi ?

Interdiction de céder ses œuvres futures

En France, il existe une loi qui dit qu’un auteur (à l’origine il s’agissait des auteurs littéraires) ne peut PAS céder ses droits sur une œuvre qui n’existe pas encore.

L’auteur-compositeur ne peut pas partager d’avance ses futurs revenus issus de ses futurs et potentiels droits d’auteur avec un éditeur musical.

Le texte de loi est consultable ici. Tu y retrouveras la fameuse formule juridique :

La cession globale des œuvres futures est nulle.

Donc un auteur-compositeur ne peut aller voir un éditeur musical qu’avec des morceaux déjà écrits et composés sous le bras, au moins en partie.

À ce moment-là, l’éditeur musical, s’il apprécie le travail de l’auteur-compositeur, va lui proposer de l’aider à exploiter commercialement ses œuvres.

À travers le contrat de cession et d’édition musicale, l’éditeur musical va s’engager à déployer tous les moyens à sa disposition pour commercialiser les œuvres de l’auteur-compositeur (sa musique ou ses textes, ensemble ou séparément).

En échange de quoi, il va récupérer une partie des droits d’auteur issus de la diffusion des œuvres.

Mais voilà. Il y a parfois un autre paramètre à prendre en considération.

La peur de travailler pour rien

J’ouvre une courte parenthèse pour te poser une question : Est-ce que toi dans ta vie perso, t’as déjà eu peur de t’investir « pour rien » ? De perdre ton temps dans une relation, une soirée ? De gaspiller ton argent dans des trucs qui ne vont te servir à rien ?

Bien que sûr que oui n’est-ce pas ?

Alors tu peux comprendre l’inquiétude d’une entreprise et d’un éditeur musical.

Quand il signe un contrat de cession et d’édition avec un auteur-compositeur, c’est que l’éditeur a confiance en son travail. Il croit au potentiel commercial et artistique du projet.

Mais combien de temps faut-il pour faire connaître une œuvre, un auteur, un artiste ? Ça demande beaucoup de temps, d’argent et de compétences. Et tu le sais bien.

Très souvent, on fait un travail énorme au début pour faire connaître un projet. MAIS, ce n’est que plusieurs années après que les fruits seront mûrs, prêts à être récoltés.

Donc, l’éditeur va investir tout ça pour les quelques œuvres déjà créées que l’auteur-compositeur lui a présentées.

Mais après ? Et les oeuvres futures qui vont suivre ? Où vont tomber les fruits ?

Là, on touche du doigt une très grande peur de l’entrepreneur que tu dois comprendre :

La peur d’investir… et de ne pas bénéficier des fruits de son travail.

PIRE encore pour un éditeur ou un producteur : s’imaginer planter la graine, s’occuper de la jeune pousse, mettre de l’engrais, la protéger du soleil, l’arroser tous les jours.

Et le jour où l’arbre a de beaux fruits, se faire éjecter du jardin et voir arriver un nouveau propriétaire qui va juste se gaver de bons fruits mûrs. Alors qu’il n’a rien fait.

Dans un esprit d’entrepreneur, ce n’est pas acceptable. Imaginer qu’il va tout faire pour faire décoller un projet et que quelqu’un d’autre va en bénéficier, mais pas lui. C’est la mort assurée de son entreprise.

Voilà pourquoi l’éditeur musical peut vouloir proposer à un auteur-compositeur : un contrat/pacte de préférence éditoriale.

Alors du coup, qu’est-ce que c’est un pacte de préférence ? Et surtout quels sont les points auxquels il faut faire attention.

Quelques points de vigilance à propos du pacte de préférence

Dans un contrat de préférence éditoriale, l’auteur-compositeur s’engage, pendant toute la durée du contrat (et pendant cette durée seulement), à présenter les œuvres qu’il va écrire et composer en priorité à son éditeur.

C’est ça que ça veut dire ici “de préférence” = EN PRIORITÉ.

L’auteur-compositeur n’a pas le droit de céder par avance les droits de ses œuvres futures.

En revanche, il a le droit de s’engager à présenter en priorité ses éventuelles futures œuvres à cet éditeur.

C’est ça la nuance.

Ça n’est pas un contrat obligatoire

Mais attention. Ce n’est pas parce que tu signes un contrat de cession et d’édition musicale, que tu dois obligatoirement signer un contrat de préférence.

Ça n’est PAS automatique du tout.

Généralement, lorsqu’un éditeur propose un contrat de préférence, c’est qu’il a confiance en 3 choses (selon moi) :

1. dans le potentiel commercial des œuvres de l’auteur-compositeur

2. il a également confiance en sa propre capacité d’investissement et en sa capacité à développer ces projets

3. il a confiance dans la situation économique du marché

Et si l’auteur-compositeur accepte (il n’est PAS obligé !) : c’est qu’il a, lui aussi, confiance en la capacité de cet éditeur à accompagner son développement sur plusieurs années.

Parce qu’il est fondamental de comprendre une chose : c’est que le droit de préférence fonctionne comme le système des droits d’option.

Le droit de préférence, une décision unilatérale

Ce qui est essentiel à comprendre dans le système de la levée d’options, ou du droit de préférence éditoriale, c’est que la décision de continuer ou pas la collaboration est une décision unilatérale.

Ça veut dire que c’est UNE SEULE partie qui a ce choix. C’est-à-dire : l’éditeur musical.

L’autre partie est engagée automatiquement par la décision.

Concrètement, ça veut dire que l’auteur-compositeur a l’obligation de présenter TOUT ce qu’il a écrit et composé à l’éditeur musical.

Mais pendant la durée du contrat uniquement.

Et l’éditeur musical PEUT dire “Oui, ça, je prends” ou “Non, ça, je ne prends pas“.

Si l’éditeur musical décide de “lever l’option” (c’est comme ça qu’on dit), c’est-à-dire s’il décide d’exercer son droit de préférence, alors l’auteur-compositeur devra lui céder les droits sur l’œuvre ou les œuvres présentées.

Ils signeront à ce moment-là un nouveau contrat de cession et d’édition musicale pour chaque nouvelle oeuvre.

Et si l’éditeur ne veut pas éditer l’œuvre présentée, alors l’auteur-compositeur est libre de l’exploiter tout seul ou de la proposer à un autre éditeur.

Ça peut arriver par exemple quand les nouvelles œuvres sont dans une esthétique musicale complètement différente. Donc, l’éditeur ne veut pas s’engager alors qu’il n’a pas les moyens ou le réseau de développer le projet.

Parce que je rappelle une chose importante c’est que l’éditeur a l’obligation d’exploiter l’œuvre qu’il signe.

Les limites du contrat de préférence

On ne va pas étudier en détail les conditions du contrat de préférence éditoriale ici. Mais je voulais néanmoins mettre en lumière quelques points.

La durée

Dans la musique, un contrat de préférence a une durée maximum de 5 ans.

Attention ! 5 ans = maximum. Ça ne veut pas dire qu’il faut indiquer automatiquement “5 ans” dans les contrats. Un maximum n’est PAS un minimum.

Déterminer la durée d’un contrat doit se faire en cohérence avec la stratégie de développement du projet ET les moyens de l’éditeur musical.

5 ans ça peut être très long, surtout dans la carrière d’un jeune auteur-compositeur. Et surtout si ça ne se passe pas très bien finalement avec l’éditeur…

Je sais pas pourquoi, mais quand j’avais 23 ans par exemple, quand j’imaginais “dans 5 ans” ça me paraissait une éternité (“oh la la quand je vais avoir 28 ans, je serai vieille!!!” haha). Aujourd’hui, euh…bon… à 40 ans passés, “dans 5 ans” ça me parait pas dans très longtemps 🙂 C’est une anecdote, mais je t’invite néanmoins à y réfléchir quelques instants si tu dois signer bientôt un contrat qui t’engage pour plusieurs années.

Le territoire

Dans les contrats de la musique, la notion de territoire est extrêmement importante. Malgré tout, les artistes et les jeunes entrepreneurs de la musique n’y font pas beaucoup attention.

Là encore, céder ses droits pour “le monde” ou “l’Univers entier” n’est PAS une obligation.

La clause des contrats sur les territoires cédés, ce n’est pas un “Bien Cordialement” de fin de mail qu’on écrit automatiquement sans réfléchir.

La réflexion sur la délimitation du territoire, exactement comme pour la durée, est indissociable de la stratégie de développement du projet ET de la taille et des ressources du label !

Une des questions à se poser est : Le label/l’éditeur a-t-il les moyens – financiers et humains – de commercialiser le projet dans TOUS les pays du Monde, ou même “dans l’Univers entier”?????? !!!!!!! (oui, je sais j’ai mis pleins de points d’exclamation, parce que ça m’énerve un peu…)

Les genres déterminés

Pour terminer, un dernier point important. Dans le contrat de préférence, je cite la loi  : 

l’auteur s’engage à accorder un droit de préférence à un éditeur pour l’édition de ses œuvres futures de genres nettement déterminés “.

Ça veut dire que l’auteur ne s’engage pas vraiment à céder toutes ses œuvres pendant la durée du contrat. Mais seulement celles qui seront dans les GENRES déterminés dans le contrat. Sauf que, pour beaucoup d’auteurs, ça peut être équivalent de toutes leurs œuvres…

Cette notion de genre peut prêter à confusion dans la musique.

À l’origine, ça s’applique à l’édition littéraire et par genre on voulait dire par exemple : roman, dictionnaire, pièce de théâtre, essai, ouvrage scolaire… Tu vois ? C’est plutôt lié à la technique on peut dire, au format plutôt. Donc c’est pas une question de roman policier ou roman à l’eau de rose.

Pour la musique, c’est pareil, il ne s’agit pas d’esthétique musicale. On ne parle pas de jazz, rock, hip-hop ici.

Quand on parle de “genres déterminés” dans le pacte de préférence, on parle aussi de “format” disons. Je vais donner des exemples ça sera plus simple. Souvent tu verras indiqués des genres comme :

  • “chansons de variétés avec ou sans paroles” (et dans “variétés” on inclut tous les styles, toutes les musiques qu’on entend dans le commerce : le rock, le hard-rock, le rap, le reggae, etc.)
  • “musiques d’œuvres audiovisuelles” (toutes les musiques de film, documentaires, etc.)
  • “œuvres symphoniques”
  • “musiques publicitaires ou jingles”
  • “comédies musicales”
  • etc.

Est-ce que c’est plus clair ?

Je pense qu’on peut aussi prévoir un genre “musiques pour enfants ou jeune public” par exemple.

Selon les répertoires dans lesquels évolue l’auteur-compositeur, ça peut être plus ou moins contraignant. Donc, j’invite à prêter grandement attention à cette question des “genres”.

Certains compositeurs veulent absolument garder leur indépendance dans certains domaines.

Par exemple, ils acceptent de collaborer avec un éditeur dans un répertoire “variétés” mais veulent garder 100% la main sur leurs projets de composition de musique de films ou de pubs par exemple. Donc ça se négocie dès le départ.

Autre exemple, je connaissais un artiste qui voulait bien collaborer avec un éditeur spécialisé dans le rap pour ses compo rap, mais il n’était pas question pour lui de s’engager à travailler avec cet éditeur pour d’autres répertoires (notamment musiques traditionnelles de son pays d’origine). Pourtant s’il s’engage pour 5 ans dans le genre “œuvres de variétés”, et que rien n’est précisé, il va être obligé de présenter à l’éditeur TOUTES les “œuvres de variétés” qu’il va créer. L’éditeur ayant le choix, comme on l’a vu, de dire oui ou non.

Dans ce cas, il va être important de bien le préciser au contrat. Surtout, je recommande de bien se mettre d’accord sur la définition de chaque terme. Avoir des définitions communes est essentiel (pas que dans la Musique, tu l’auras remarqué…). Je n’ai pas besoin de dire que tenter de définir une esthétique musicale comme le “rap”, le “rock” ou le “jazz” aujourd’hui est une chose quasiment impossible selon moi.

Donc Prudence et Réflexion avant de signer !

 

Voilà l’essentiel à savoir sur le Pacte de préférence.

Si tu as des QUESTIONS, n’hésite pas à les poser juste en dessous dans les COMMENTAIRES.

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Les commentaires

7 réponses

  1. Hello, j’ai intégré un nouveau 4 tuor qui mélange les genre musicaux. Le créateur et pianiste de ce quatuor à organisé une session d’enregistrement, captation des morceaux dans un théatre afin de faire des teasers. Dans le répertoire il y a deux de mes pièce que je joue en solo habituellement sur bandes sonores. J’en ai fait un arrangement pour le 4 tuor.

    J’ai reçu un contrat de session de droit par le fondateur du projet. Si je comprend à la lecture du contrat, il m’est demandé de céder tout mes droits pour qu’il puisse exploiter les images, le contenu et cela sur tout les morceaux y compris les miens (qui sont déposés en Sacem). Ma question est la suivante :
    Seras t’il possible pour moi de continuer à jouer mes œuvres en solo ?

    1. Salut Jonathan,

      Alors, d’abord :

      As-tu posé directement la question à tes partenaires ?
      C’est HYPER important. Je le dis à toi ici, mais j’en profite pour le dire à tous les lecteurs : les premières personnes à qui vous devez poser ce genre de question ne sont pas les juristes et les avocats, mais vos partenaires, ceux avec qui vous allez signer un contrat et vous engager.
      Ayez le réflexe de POSER DES QUESTIONS. Ensuite vous pouvez bien sûr (parfois même vous devez!) demander confirmation à des experts.
      Mais le DIALOGUE est une clé précieuse et un des “secrets” de la réussite des grandes collaborations.

      Ceci étant dit 🙂 Je n’ai pas le détail de ta situation, mais a priori, si tu ne signes qu’un contrat de cession et d’édition musicale, avec un éditeur musical, oui tu peux continuer à interpréter tes propres compositions. Par contre, tu partageras les droits d’auteurs avec l’éditeur (via la Sacem).
      Si tu as signé un contrat d’artiste, autrement dit un contrat d’enregistrement exclusif (ce que je ne crois pas), la réponse serait différente, il faudrait vérifier dans le contrat.

      Voilà j’espère que ça t’aide un peu !

  2. Bonjour Jennifer, merci pour cet excellent article !
    Dans le cas du pacte de préférence éditoriale, lorsque l’auteur présente une nouvelle oeuvre à l’éditeur, l’éditeur a le pouvoir d’obliger l’auteur à signer un contrat de cession pour lui céder les droits de l’oeuvre en question (arrêtez-moi si je me trompe). Les termes de ces nouveaux contrats de cession sont-ils négociés à chaque nouvelle oeuvre que l’éditeur décide de choisir ? Ou sont-ils predeterminés dans le contrat de préférence éditoriale ?
    Merci d’avance 🙂

    1. Salut Tim !

      L’éditeur n'”oblige” pas l’auteur à signer un contrat de cession. C’est la vocation même du contrat de préférence éditoriale que de prévoir cette signature. L’auteur-compo accepte que si, plus tard, l’éditeur lève l’option sur une/des oeuvres à venir, alors l’auteur-compo lui cédera les droits via un contrat de cession et d’édition.
      Et généralement on annexe au contrat de préférence éditoriale le modèle de contrat de cession et d’édition qui sera utilisée avec les conditions de répartition propre à la cession.

      Donc, non, on ne renégocie généralement rien du tout, c’est le principe.
      D’où toujours mon appel à la vigilance en ce qui concerne les mécanismes de levées d’options.

      Par ailleurs, dans le domaine des éditions musicales, les contrats de cession et d’édition musicale utilisés sont les mêmes pour tout le monde, parce qu’ils sont validés par les syndicats et considérés en quelque sorte comme des “modèles officiels”.

      Ensuite, bien garder que si l’auteur-compositeur est membre de la Sacem, l’essentiel de la répartition des droits sera géré par la Sacem, donc rien dans le contrat de cession ni dans le pacte de préférence ne pourra modifier la répartition imposée par la Sacem pour les modes d’exploitation qu’elle gère.

      Est-ce que ça répond à ta question ?

      Bien à toi
      Jennifer

  3. Bonjour Jennifer,

    Merci pour votre réponse. Effectivement je comprends mieux le système de la levée d’options dans le cas du contrat de préférence éditoriale.
    J’ai une question concernant votre dernier point à propos de la répartition imposée par la SACEM:
    Est-il courant en France que l’éditeur reverse une partie de l’argent qu’il reçoit de la part de la SACEM à l’auteur-compositeur ? Cela revient à négocier le pourcentage que garde l’éditeur sur les revenus générés par l’oeuvre musicale. Ou bien garde-t-on toujours la répartition imposée par la SACEM ?

    Merci d’avance,
    Tim

    1. Bonjour Tim,
      En principe (et si j’ai bien compris le sens de ta question) les rémunérations versées à chacun sont pour chacun. La Sacem verse à l’éditeur SA part et pareil pour le ou les auteurs / compositeurs. C’est le principe même de la gestion collective.

      C’est dans le cadre de certains modes d’exploitation qui ne passent PAS par un organisme de gestion collective (exemple : ta musique dans une pub) que les parties (éditeurs / auteurs-compo) doivent négocier entre eux comment ils se partagent les revenus. Et si l’éditeur encaisse X euros pour cette musique de pub, il reversera X % à l’auteur-compo en fonction de ce qu’ils ont négocié.
      Est-ce que cela répond à ta question ?

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