Groupe de Musique : Les questions importantes à se poser

Comment s'organiser quand on est un groupe d'artistes qui débutent ? Quelles sont les questions les plus importantes à se poser ?
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Comme je reçois souvent des questions intéressantes par mail, je me suis dit que ça pourrait être utile que les réponses soient partagées.

Voici donc une nouvelle série d’articles dans un format “Questions/Réponses“.

N’hésitez pas à me dire dans les commentaires si ça vous plait ou pas.

Ou de cliquer sur le 💛 à la fin de l’article.

Tu peux retrouver les autres articles de la série ici : De Vive Voix, je réponds à vos Questions

 

 

Tu peux retrouver l’article en version audio :

01:00 – La principale question à se poser
05:52 – Un avocat, pour quoi faire ?
09:20 – Il n’y a jamais de problèmes dans un groupe… tant qu’il y a 0€ à partager

 

 

Cette semaine, Vasco me demande :

Nous sommes un groupe de 7 artistes et on enregistre un album.  Devons-nous crée une structure juridique pour notre groupe ? C’est moi qui ait tout payé, est-ce que ça change quelque chose ? En gros, quelles sont les questions qu’on doit se poser, dans quel ordre ?

 

Comme tu t’en doutes, ce n’est pas une question à laquelle je peux répondre en quelques lignes.

Pour les questions liées à la structuration juridique des activités de production et/ou d’édition, je collabore avec des avocats spécialisés. Ensemble, nous avons créé une offre pour t’épauler dans cette procédure parfois complexe.

Pour en savoir plus : Nos offres pour t’épauler dans la structuration de tes activités

 

 

 

Néanmoins, voici quelques principes de base qui méritent réflexion et que j’ai partagés à Vasco pour l’aider à faire le point :

La principale question : Qui est propriétaire des enregistrements ?

Selon moi, la priorité et la question LA plus importante est de déterminer :

Qui est propriétaire des enregistrements (donc ici de l’album) ? C’est-à-dire qui est producteur phonographique ?

Je te conseille de lire sur le blog : Un Producteur Phonographique : C’est quoi exactement ?

  Est-ce que c’est UNE personne en particulier ? Et dans ce cas, ça serait celle qui a eu l’initiative du projet et qui a payé le studio, le matériel, les techniciens, et (bien sûr) les musiciens. (Dans notre cas, ça serait a priori Vasco)

  Ou est-ce que ce sont tous les artistes, ou certains d’entre eux, ENSEMBLE qui décident d’être coproducteurs ?

Si, en tant que groupe, vous voulez vous développer sur le long terme, générer et vous partager des revenus, pourquoi pas signer un contrat de licence, en somme si vous faites le choix d’intégrer le circuit économique de la musique : une structure juridique pour porter le projet semble effectivement indispensable.

 

Vasco me dit que c’est lui qui a tout payé. Il me demande si ça change quelque chose.

Alors effectivement, si c’est un seul membre du groupe qui a tout payé, on peut dire que du coup il y a 2 options.

Soit c’est la personne qui a tout payé qui monte son label

Dans ce cas, elle est propriétaire à 100% des enregistrements.

C’est son label qui assume les pertes financières si jamais le projet ne fonctionne pas. Ça veut dire qu’il est possible qu’elle ait tout payé de sa poche mais qu’elle ne récupère pas assez pour rembourser son investissement. Ça fait partie du risque.

Si c’est une personne qui monte son label et qu’elle devient productrice de l’album, elle aura aussi la responsabilité de le commercialiser. C’est peut-être elle qui décidera de la direction à suivre et de la stratégie. Même si elle en parle avec les autres membres du groupe et que chacun a son avis à donner, c’est elle qui prend le risque financier… donc à la fin c’est normalement elle qui tranche.

Par ailleurs, son label touchera les droits voisins dus aux producteurs via la SCPPou la SPPF.

Autre conséquence importante : C’est son label qui embauchera et paiera les autres artistes pour ce projet.

Soit vous vous associez

Si un des membres du groupe a avancé l’argent pour payer toutes les dépenses d’enregistrement, mais qu’il ne veut pas assumer seul les risques financiers liés à l’exploitation de l’album, il peut décider de s’associer avec les autres membres du groupe. Et dans ce cas vous partagerez les pertes ET les bénéfices.

Vous serez copropriétaires des enregistrements. Vous allez devoir décider la part (en %) de chacun dans le projet.

Il faudra prévoir dans un contrat comment vous vous organisez pour partager les bénéfices et les pertes.

 

Dans la musique, il y a plusieurs manières de s’associer.

Mais comme chaque situation est unique, il n’est pas question pour moi de te dire de faire ceci ou faire cela.

Mais juste pour comprendre le truc. En gros :

Soit vous créez un label (que ça soit sous forme d’association ou de société – mais là, peu de chances que ça se fasse à 7 dans le cas de Vasco), soit vous vous engagez dans le cadre d’un contrat de coproduction (c’est ce qui se passe le plus souvent).

 

À partir de là, comment savoir quelle solution est la mieux adaptée ?

Franchement ?

J’ai tendance à penser que tout seul on ne peut pas décider.

Cela requiert des connaissances juridiques très spécifiques et une expérience du terrain.

C’est pourquoi, pour vous aider, toi et les autres membres du groupe, à choisir la structure la mieux adaptée à vos activités et vos objectifs : je ne peux que vous conseiller d’aller consulter impérativement un avocat spécialisé.

Tu peux trouver de très bons avocats en cherchant sur Internet ou en demandant conseil à des amis. Des experts-comptables aussi peuvent t’aider.

Tu peux aussi aller regarder ce que je te propose ici : De l’aide pour structurer au mieux tes activités.

En plus, n’oublie pas que si vous êtes plusieurs, vous pouvez partager le coût des honoraires.

Un avocat, pour quoi faire exactement ?

Pour moi, c’est un peu le coeur du sujet dans cette question.

Que ce soit pour créer un label à plusieurs ou pour conclure un contrat de coproduction ensemble, l’aide d’un avocat ou d’un expert-comptable (compétent!) est indispensable.

L’avocat vous aiguillera et vous aidera à organiser vos activités en fonction de vos objectifs et de vos situations personnelles. Ça sera du sur-mesure et des conseils personnalisés.

Il va notamment vous aider à réfléchir et à répondre à des questions fondamentales comme :

 

  Comment on décide à 7  ?? (t’as remarqué que parfois c’est compliqué 👽)

  Qu’est-ce qu’on fait si quelqu’un n’est pas d’accord ? Comment gère-t-on les désaccords ?

  Qui fait quoi concrètement dans le label ?

  Est-ce que tout le monde participe à l’activité du label / veut participer / peut participer ?

  Qui gère les questions administratives et juridiques ? Cette personne a-t-elle les compétences (est-ce qu’elle sait lire un contrat ? un relevé Sacem ??) ? Est-ce qu’elle sera payée ? A-t-elle besoin de se former ?

  Qui gère la promo/la communication ? Mêmes questions : Cette personne a-t-elle les compétences ? Est-ce qu’elle sera payée ? A-t-elle besoin de se former ?

  Comment on s’organise pour trouver des dates de concert ? Qui s’en occupe ? Mêmes questions : compétences/rémunération/formation…

  Comment on se partage les revenus ? Et quels revenus d’ailleurs ?

  Qui est considéré comme auteur ? compositeur ? Comment on répartit les % sur les dépôts SACEM ?

  Qu’est-ce qu’on fait si un des membres du groupe veut partir ?

  Si un nouveau membre veut entrer ?

  À qui appartient le Nom du groupe (Tu peux lire sur le blog la série d’articles concernant ce sujet essentiel : Comment et Pourquoi protéger ton Nom de Scène ? )

  Quelles sont les conditions d’utilisation du Nom du groupe par les membres actuels ? et par les membres qui sont partis ?

  Même question pour le logo, les photos, les vidéos…

  Est-ce que chacun peut développer des projets solo à côté ? À quelles conditions ?

  ETC. ETC.

 

Tu vois ce que je veux dire ?

Tu t’imagines répondre à ces questions sans le regard avisé d’un professionnel ?

Moi non en tout cas.

 

Il n’y a pas spécifiquement d’ordre dans ces questions. Mais à mon avis, à un moment ou à un autre de la vie du projet et du groupe, elles émergeront.

C’est pourquoi, j’invite chaque membre du groupe à commencer à se poser ces questions DÈS MAINTENANT

Ensuite, vous en parlez entre vous.

Puis, ça sera le rôle de l’avocat de vous aider. Mais si vous avez déjà avancé sur ces questions, ça sera beaucoup plus facile (= ça prendra moins de temps = ça sera moins onéreux).

Ce que je conseille aussi : c’est aller se renseigner auprès d’autres collectifs d’artistes pour voir quel genre de structure ils ont choisi (association à but non lucratif, société commerciale, Scop, etc. ).

Il n’y a jamais AUCUN problème dans les groupes… tant qu’il y a 0€ à se partager !

Mais dès que l’argent commence à rentrer, ça commence.

Note bien je t’en prie 🙏🏻 que ce n’est PAS à cause de l’Argent ! (Le pauvre, arrêtons de lui coller sur le dos tous nos problèmes d’humains).

C’est juste que, quand l’activité commence à générer de l’argent et que le projet commence à être visible, ça réveille tout simplement les peurs de chacun :

Peur de pas être reconnu à sa juste valeur, peur d’être trahi, peur de l’injustice, peur de manquer d’argent et de ne pas pouvoir soutenir ses proches, etc.

On parle parfois de guerres d’ego, oui on peut dire ça comme ça.

Mais au fond, ce sont juste des peurs qu’on n’ose pas exprimer, des “besoins non assouvis” comme dirait Marshal Rosenberg, le père de la Communication Non Violente.

Ce n’est pas “juridique” tu vois bien, c’est pas une question de 5% ou 12 %. C’est plutôt psychologique disons, ou juste humain. Mais les conséquences sur les relations dans un groupe sont souvent fatales.

De nombreux professionnels pourront témoigner j’en suis sûre (tu peux mener ton enquête ! … et partager ton expérience dans les commentaires ^^)

Mais selon moi, ce n’est PAS à cause de l’Argent, je le répète.

Souvent, les conflits éclatent dans les groupes parce qu’on n’a PAS pris le temps de discuter ces questions AVANT.

 

Sache que si tu sens un INFIME, IN·FI·ME petit malaise sur une question qui te semble aujourd’hui insignifiante (par exemple, un des artistes se crispe un peu quand on parle de tel ou tel sujet…) et si vous faites comme si de rien n’était (alors que tu SENS, tu PERÇOIS qu’il y a un truc) et que vous n’en parlez pas : ça va vous PÉTER À LA FIGURE, c’est quasi MA·THÉ·MA·TIQUE.

 

Donc, PRENEZ LE TEMPS de bien définir : qui s’engage à faire quoi, qui est d’accord, pas d’accord, qui a envie de dire quelque chose.

Le fait de ne pas être d’accord ne veut pas dire qu’il faut tout abandonner.

Mais ça va peut-être vous pousser à chercher une autre solution.

Ou au moins ça vous invite à écouter l’inquiétude de telle ou telle personne, à la noter, c’est tout.

Il faut que CHACUN des membres du groupe puisse avoir l’espace pour s’exprimer.

Que vous soyez d’accord ou pas avec ce qu’il dit, il faut que chacun puisse être ENTENDU.

Parfois c’est tout ce dont on a besoin. Et non pas plus de royalties, plus de %, plus de thunes.

Juste être écouté et entendu.

C’est encore plus important que de savoir quelle forme juridique choisir pour la société.

Je répète :

Que vous soyez d’accord ou pas avec ce qui est dit, il faut que chacun puisse être ENTENDU.

C’est encore plus important que de savoir quelle forme juridique choisir pour la société.

 

Réfléchir et discuter de ces questions est le travail préalable obligatoire que je t’invite à faire toi et les membres de ton groupe.

Voilà, je m’arrête là.

Pour aller plus loin

  Tu cherches un avocat pour t’épauler dans la structuration juridique de ton groupe ou de tes activités ? Regarde ce que je te propose par ici

  Tu voudrais une consultation personnalisée avec moi ? Plus d’info juste là

  Tu as envie de mieux comprendre le droit de la musique ? Le cours en ligne Accord Parfait est fait pour toi

 

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Article rédigé par Jennifer ESKIDJIAN
Article rédigé par Jennifer ESKIDJIAN

Juriste ~ Formatrice en Droit de la Musique
Fondatrice du site à ContreTemps

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Les commentaires

2 réponses

  1. Bonjour, super intéressant ! Vous parlez d’associations, mais si on veut gagner de l’argent on m’a déconseillé, et que si le groupe se sépare on récupère pas l’argent ni le matériel ?

    1. Salut Oscar, ravie que l’article t’ait plu.

      L’association à but non lucratif (loi 1901) n’est effectivement pas à recommander… si le projet a un but lucratif.

      Dans l’article, je parle d’asso juste pour évoquer les différentes formes qui existent, ce n’est PAS un conseil de structuration !

      Oui tu as raison, quand il y a une asso, les membres du groupe ne sont plus propriétaires du master (de leurs enregistrements), c’est l’association. Et comme c’est une structure qui n’a pas de but lucratif (qui n’a pas vocation à distribuer ses bénéfices), lorsqu’elle est dissoute les biens (argent, matériel, masters…) ne sont pas redistribués aux membres du groupe mais le plus souvent à une autre association à but non lucratif.

      Voilà, j’espère que c’est plus clair

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