{En Bref} Les droits voisins dans la musique.
Non, tu ne sauras pas “tout” sur les droits voisins en 5 minutes.
Mais pour les plus pressés, voici une synthèse en 10 points de ce qu’il faut savoir sur les droits voisins dans la musique.
Création d’identité sonore : comment garantir l’exclusivité à son client ?
Comment garantir l’utilisation exclusive d’un logo sonore quand on est obligé de déposer ses compo à la SACEM ?
Peut-on utiliser le nom d’une marque comme titre d’une chanson ?
Est-ce un problème d’utiliser le nom d’une marque protégée comme titre d’une chanson ?
Peut-on ne pas payer un artiste qui est d’accord ?
Est-ce qu’un label associatif a le droit de ne pas rémunérer un musicien qui serait d’accord de travailler gratuitement ?
Peut-on copier le style vocal d’un artiste ?
Est-ce qu’un “style vocal” est protégé par les droits d’auteur ? Autrement dit, est-ce qu’on peut être propriétaire d’une façon de chanter ?
L’ingénieur du son touche-t-il des droits voisins ?
Est-ce que l’ingénieur du son a droit à un % sur les répartition Sacem ? ou un % sur le streaming ou les ventes ?
Les “Droits Patrimoniaux” dans la Musique : Qu’est-que c’est ?
Dans tous les contrats de la musique, on parle de droits patrimoniaux. Il est donc essentiel de comprendre ce que c’est exactement.
Royalties : Quel pourcentage se partager ?
Est-ce qu’il est possible de se partager 200% de royalties sur un morceau ?
Streaming : Quel délai pour déposer ses oeuvres à la Sacem ?
Peut-on récupérer l’argent des diffusions en streaming pour une oeuvre qui a été déposée à la SACEM deux ans après sa mise en ligne ?
Un auteur-compositeur n’est PAS un artiste !
Dans l’économie de la musique la distinction entre un auteur-compositeur et un artiste est fondamentale.