De Vive Voix : Je réponds à vos Questions

Je réponds à vos questions sur le droit et les contrats de la musique. À lire ou à écouter.
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Bienvenue à toi
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Je suis Jennifer ESKIDJIAN
Juriste ~ Formatrice en Droit de la Musique
Fondatrice du site à ContreTemps

Comme je reçois souvent des questions intéressantes par mail (sur le droit et les contrats de la musique), j’ai décidé de partager mes réponses directement sur le blog.

Pour chaque sujet, il y a une version audio + la transcription écrite.

 

N’hésite pas à me dire dans les commentaires si le format te plait ou pas.

Et surtout :


SI TU AS DES QUESTIONS qui te trottent dans la tête depuis longtemps, c’est l’occasion de me les poser !

 

Par expérience, je sais que les questions les plus cons sont souvent les questions les plus importantes, les plus intéressantes et… les questions que se pose la majorité des gens (sans oser le dire !).

Donc, vraiment, n’hésite pas à m’écrire (soit via le formulaire de contact) soit dans l’espace de commentaire en bas de cette page.

 

 

Pour écouter les versions audio, c’est par ici :

Pour lire la transcription écrite de chaque article, c’est par là:👇

Q#1 ⎜Streaming : Quel délai pour déposer ses oeuvres à la Sacem

Nicolas demande : Peut-on récupérer l’argent des diffusions en streaming pour une oeuvre qui a été déposée à la SACEM deux ans après sa mise en ligne ?

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Q#2 ⎜Royalties : Quel pourcentage se partager ?
Fanny demande : Est-ce qu’il est possible de se partager 200% de royalties sur un morceau ?
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Q#3 ⎜Groupe de Musique : Les questions importantes à se poser
Comment s’organiser quand on est un groupe d’artistes qui débutent ? Quelles sont les questions les plus importantes à se poser ?
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Q#4 ⎜L’ingénieur du son touche-t-il des droits voisins ?

Est-ce que l’ingénieur du son a droit à un % sur les répartition Sacem ? ou un % sur le streaming ou les ventes ?

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Q#5 ⎜Peut-on copier le “style vocal” d’un artiste ?
Autrement dit, est-ce que la loi peut protéger un style vocal particulier ?
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Q#6 ⎜Peut-on ne pas payer un artiste qui est d’accord ?
Est-ce qu’un label associatif a le droit de ne pas rémunérer un musicien qui serait d’accord de travailler gratuitement ?
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Q#7 ⎜Peut-on utiliser le nom d’une marque comme titre d’une chanson ?
Est-ce un problème d’utiliser le nom d’une marque protégée comme titre d’une chanson ?
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Q#8 ⎜Logo sonore : Est-ce que je peux garantir l’exclusivité à mon client

Comment garantir l’utilisation exclusive d’un logo sonore quand on est obligé de déposer ses compo à la SACEM ?
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Q#9 | Peut-on diffuser une musique si personne n’a signé de contrat ?

Clémence demande comment faire quand on a enregistré entre amis pendant des mois, mais que personne n’a jamais rien signé ni été payé. Est-ce qu’on peut quand même diffuser la musique sur les plateformes de streaming ?
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Q#10 | Est-ce que je peux me payer moi-même en cachet ?

Hugo me demande s’il peut se payer lui-même en cachet alors qu’il a enregistré tout seul avec son label ?

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{En Off } – Négocier, un autre regard

Ce n’est pas une question que j’ai reçue directement, mais un sujet que je sens très présent dans le monde de la musique et dans mon travail.

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{En Off} – Droit de la Musique : Comment sortir du brouillard ?
Comment approcher le Droit de la Musique quand on trouve ça ennuyeux et trop abstrait ? Je te donne quelques clés pour savoir par où commencer.

Pour aller plus loin :

Tu es sur le point de signer un contrat ? Tu n’es pas sûr·e de savoir poser les bonnes questions ?

J’ai rédigé un Guide de Négociation spécialement pour toi : 10 QUESTIONS à (se) poser AVANT de signer un contrat

Tu veux comprendre comment l’argent circule dans la Musique ?

Je t’accueille avec plaisir dans le COURS EN LIGNE Accord Parfait

Tu as besoin de conseils personnalisés ?

Pour faire le point sur ta situation ou décrypter un contrat que tu as reçu.

Je propose des CONSULTATIONS individuelles personnalisées.

Un peu de lecture ?

De ta Passion, tu ne vivras Point.

Mon tout premier recueil.

J’y parle d’argent, de création, de liberté, de Dieu, de complexes, d’interdictions, de fantasmes, d’erreurs, de nunchaku, de petits pois… et de passion !

Article rédigé par Jennifer ESKIDJIAN
Article rédigé par Jennifer ESKIDJIAN

Juriste ~ Formatrice en Droit de la Musique
Fondatrice du site à ContreTemps

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